Loi informatique et libertés
Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à ecohameauduclaux@gmail.com. Il peut aussi écrire à l’association « Le chemin du Claux » Mairie d’Olmet et Villecun (34700) Olmet et Villecun.
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Propriété intellectuelle
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Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, l’Association « le chemin du Claux » est productrice de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
Ce site a été développé par ANIMA sur wordpress
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Remerciements
Tout d’abord merci à toute la communauté wordpress qui met à disposition gratuitement les produits de sa création collaborative.
Merci au Pays Coeur d’Hérault, au Conseil Départemental de l’Hérault et au programme Leader de l’Union Européenne pour leur soutient financier.
Le contenu de ce site est consultable sur le domaine suivant ECOHAMEAUDUCLAUX.COM
Administrateurs du Site
Bertrand SONNET / Antoine BAY / Anne PETITFILS
Adresse: association « Le chemin du Claux » Mairie d’Olmet et Villecun (34700) Olmet et Villecun
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